Nous sommes
Présentation, conseil et commissions
NOUS VEILLONS AU MAINTIEN DES PRINCIPES DE MORALITÉ, DE PROBITÉ, DE COMPÉTENCE ET DE DÉVOUEMENT INDISPENSABLES À L'EXERCICE DE LA MÉDECINE.
NOUS GARANTISSONS L'OBSERVATION, PAR TOUS LEURS MEMBRES, DES DEVOIRS PROFESSIONNELS, AINSI QUE DES RÈGLES ÉDICTÉES PAR LE CODE DE DÉONTOLOGIE PRÉVU À L'ARTICLE L. 4127-1.
NOUS ASSURONS LA DÉFENSE DE L'HONNEUR ET DE L'INDÉPENDANCE DE LA PROFESSION MÉDICALE.
À l'échelle départementale, l'Ordre des médecins accomplit sa mission par l'intermédiaire du Conseil départemental du Doubs.
Ainsi, un Conseil départemental de l'Ordre des médecins du Doubs est composé de 21 membres titulaires et 4 suppléants, élus pour six ans au suffrage universel par l'ensemble des médecins inscrits au tableau de l'Ordre des médecins. Il se réunit environ dix fois chaque année, chapeauté par un Bureau composé d'un Président, de trois Vices-Présidents, d'un Secrétaire général, d'un Secrétaire général adjoint et d'un Trésorier.
Pour voter, le médecin doit être inscrit au moins deux mois avant la date fixée des élections.
Missions du Conseil départemental
UN RÔLE D'ACCOMPAGNEMENT, DE CENTRALISATION ET DE CONTRÔLE
À l'échelon local, le Conseil départemental est l'interlocuteur des pouvoirs publics.
Disposant d'un pouvoir administratif, il joue un rôle de conseil auprès des médecins et a son propre fonds d'entraide pour aider les médecins en difficultés et leurs familles.
C'est aussi le Conseil départemental qui s'assure de la permanence des soins sur le territoire. Il délivre les licences de remplacement aux étudiants en médecine, statue sur certaines demandes d'installation, vérifie la bonne maîtrise de la langue pour les médecins étrangers...
Il procède également au suivi du tableau des médecins en exercice, en vérifiant la qualité et la probité de chacun, et inscrit les nouveaux diplômés après avoir vérifié leurs qualifications.
Pour autant, le Conseil départemental ne dispose pas d'un pouvoir disciplinaire. S'il est chargé d'une mission de conciliation, pour tenter de régler à l'amiable tout litige impliquant au moins un médecin dans l'exercice de ses fonctions, il doit transmettre les plaintes déposées à l'encontre des praticiens à la Chambre disciplinaire de 1re instance, qui siège auprès du Conseil régional.
Composition du conseil élu le 11 mai 2021
BUREAU
MEMBRES TITULAIRES
Président : Dr Gilles Robert
Secrétaire générale : Dr Brigitte Chenet
Secrétaire général adjoint : Dr Christian Curlier
Trésorier : Dr Laurent Petit
Trésorier adjoint : Dr Pierre de Vesvrotte
1re Vice-Présidente : Dr Fatima Rachidi-Berjamy
2e Vice-Président : Dr Jean-Michel Badet
Dr Jean-François Bouveresse
Dr Laurent Caretti
Dr Gilles Dreyfus-Schmidt
Dr Brigitte Chenet
Dr Dominique Hervet
Dr Pierre de Vesvrotte
Dr Isabelle Reynaud
Dr Sylvie Joly Vagneux
Dr Jean Pacalon
Dr Muriel Vuattoux
Dr Jacqueline Vuillier
Dr Armande Coeffic-Spitz
MEMBRES SUPPLÉANTS
Dr Dominique Coffe-Bart
Dr Viviana Leuci-Huberman
Dr Jacques Peltie
Dr Christophe Ruedin
Composition des commissions
COMMISSION DE CONCILIATION
Tous les membres du Conseil
COMMISSION DES GARDES ET URGENCES
Dr Laurent Petit
Dr Dominique Hervet
COMMISSION D'ENTRAIDE ET DE PRÉVENTION
Dr Jacques Peltie
Dr Pierre de Vesvrotte
Dr Fatima Rachidi-Berjamy
Dr Armande Coeffic-Spitz
COMMISSION RELATIONS MÉDECINS - POLICE/JUSTICE
Dr Jean-Michel Badet
Dr Isabelle Reynaud
Dr Jean Pacalon
Dr Laurent Petit
COMMISSION DES CONTRATS
COMMISSION RELATIONS ÉTUDIANTS/JEUNES MÉDECINS
Dr Jean-Michel Badet
Dr Jean Pacalon
Dr Fatima Rachidi-Berjamy
Dr Pierre de Vesvrotte
Dr Muriel Vuattoux
Dr Brigitte Chenet
Dr Christian Curlier
Dr Gilles Dreyfus-Schmidt
COMMISSION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
Dr Gilles Robert
Tous les membres du Conseil pour le bulletin de l'Ordre
COMMISSION "VIGILANCE VIOLENCES"
Tous les membres du Conseil